<論説>「損害」概念の新たな一視点 : perte d'une chance 論が提起する問題を通して

概要

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J'ai deja fait des recherches sur la structure globale de droit de la responsabilite civile francaise, ou on comprend que c'est l'analyse de la causalite qui est principal, commun a deux domaines de la responsabilite fondee sur la faute et fondee sur la risque. Et surtout en ce qui concerne celle-la, la notion de la "perte d'une chance" qui a ete generalisee par une jurisprudence, et que doctrine l'admet, fait fonction importante non seulement en matiere de la causalite mais notion de la dommage, c'est a dire concernant l'etendue du dommage reparable. On peut dire que la chance a le valeur qui vaut reparation quand la faute d'un tiers la prive. D'une part, sur le plan de la causalite, victime prouvant la probabilite suffisante, la charge de la preuve est diminuee, d'autre part, sur le plan de dommage, l'exigence de certitude n'en souleve pas moins de serieuses difficulte, car la chance est determinee par un calcul de probabilite, et la reparation est en mesuree. La "perte d'une chance" donc attache le plan de causalite a celui de dommage par l'intermediaire de probabilite, et se rattache a l'appreciation in abstructo de la faute. En determinant la responsabilite, il faut considerer des diverses conditions pour les reunir. En definitive, cette remarque autour de la "perte d'une chance" a pour but de reformer la responsabilite civile.
関西学院大学の論文
1984-12-20