<論説>フォート (faute) から因果関係へ : フランス民事責任法の一考察

概要

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L'auteur d'un dommage en repond chaque fois qu'il est en faute, c'est le principe de la responsabilite civile depuis 1804. Mais, cette responsabilite fondee sur la faute est apparue a la fin du XIX^e siecle, comme insuffisamment protectrice des victimes. On a alors enseigne que chacun doit reparer les dommages qu'il cause, meme par une activite non fautie. C'est le fond de la responsabilite sur le risque. Ainsi, on se concentre le problem de la causalite, non seulement comme regle de preuve, mais regle de fond de la responsabilite civile. C'est la notion de la causalite partielle, ou celle de la perte d'une chance qui caracterise cette aspecte. On peut dire que ces notions ne rejetent pas theorie de la faute. La ou est recherche, la nouvelle source de la responsabilite, qui nest pas faute, ni risque, mais les renferme. Cette remarque a pour but en definivive de clarifier la structure globale de droit de la responsabilite civile francaise en reconsiderant la source de la responsabilite civile, principalement parl'intermediaire de l'etude de la conception de la causalite partielle, et de la perte d'une chance.
関西学院大学の論文
1983-09-30