中世フランスにおける製鉄業の発展と鉱業特権の形成

概要

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Il existait des organisations collectives s'occupant d'activites side-rurgiques dans les regions productrices de fer au Moyen Age. En Champagne (le pays d'Othe) et en Normandie (entre l'Orne et l'Avre) l'existence de ces organisations de ferons (des forgerons ou metallurgistes qui fabriquent du fer brut) se confirme des le XIII^e siecle. Dans le pays de Foix (Vicdessos) et en Dauphine (Allevard) les communautes d'habitants possedaient jusqu'au XV^e siecle les droits coutumiers et exclusifs de l'exploitation du minerai de fer et de sa transformation. Traiter les documents provenant de ces quatre organismes du point de vue legislatif, et envisager les relations entre les seigneurs hauts-justiciers et les communautes, nous entrainent a emettre des hypotheses sur certaines caracteristiques de la politique siderurgique seigneuriale. Les organisations des ferons de Champagne et de Normandie monopolisaient le droit de produire du fer brut sur de vastes territoires, comme en pays d'Othe et en Normandie au sud de la Seine, ou s'etendaient les pouvoirs hauts-justiciers des comtes de Champagne et des rois de France. On peut dire qu'en concedant ces privileges, Les seigneurs reglementaient les ferons en les soumettant a un systeme identique a celui des corporations de metiers. Comme on pouvait exploiter du minerai de fer a ciel ouvert dans ces deux regions, il aurait ete difficile d'imposer le controle des activites minieres, et la notion de droit minier meme n'aurait pas toujours ete bien claire. Dans ce cas-la ne peut-on dire que les princes, qui voulaient usurper et accaparer le droit minier du fer sur les domaines ne dependant pas de leurs seigneuries, auraient cree la prerogative miniere du fer independamment des autres droits seig-neuriaux fonciers en organisant les ferons en corporation comme dans ces pays. En Foix et en Dauphine, ou on exploitait du minerai de fer en creusant des galeries, nous pouvons suivre les vicissitudes des prerogatives des communautes d'habitants a l'aide des chartes de franchise et des documents concernant les activites industrielles. Au XIII^e siecle on y confirme l'existence de la prerogative communautaire sur les mines de fer, grace a laquelle les habitants exercaient le droit exclusif de l'exploitation miniere et metallurgique dans les domaines des communautes. Mais le developpement de la production y causa une stagnation et des desordres d'exploitation au XV^e siecle, et il influa sur les regions adjacentes. C'est pourpuoi en vue de stabiliser l'industrie et la metallurgie regionales du fer, les seigneurs hauts-justiciers etablirent le controle minier et la reglementation de la production et du commerce du fer brut. Par l'institution de ce controle rigide, les prerogatives communautaires furent integrees au droit regalien minier s'exercant sur la totalite des regions. Donc nous pouvons conclure que dans la France medievale la prerogative regalienne sur les mines de fer appartenant aux rois et comtes s'est constituee selon deux politiques: l'organisation des ferons en corporation et le controle de l'exploitation miniere du fer. Cette situation ne correspond pds exactement aux politiques vagues et moins severes exprimees dans l'ordonnance de Charles VI (1413) qu'on considere souvent comme le moment capital de l'etablissement du droit regalien sur l'industrie miniere generale par le pouvoir royal.
財団法人史学会の論文
1991-02-20

中世フランスにおける製鉄業の発展と鉱業特権の形成

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