基本的人権の基礎づけとしての自然法論
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概要
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Comme l'indique son titren ce petit traité n'a d'autre prétention que de donner la notion primaire que le droit naturel se base sur des droits fondamentaux de l'homme. Il semble qu'elle soit plus facile à acquérir quand il s'agit des droits fondamentaux de l'homme que de toute autre sience, parce que les faits des droits fondamentaux de l'homme sont ceux qui nous touchent de plus près et qui sont entremêlés à la trame quotidienne de notre vie, dans ses lignes générales;(A) Les hommes sont en société. C'est là un fait d'ordre naturel, antérieur à leur consentment, supérieur à leur volonté. Nous avons tous, qui que nous soyons, un penchant secret à nous croire infaillibles. Être dans le vrai pour la plupart d'entre nous, cela signifie étre de notre opinion. Et c'est naturel; si nous ne croyons notre opinion bonne, nous ne l'adopterons pas. Et non seulement nous la oroyons bonne, -ce qui est notre droit absolu, sauf â laisser aux atrtres le droit de croire la leur préférable- mais peu à peu, lorsqu'il s'agit de quelque chose d'important, comme l'intérêt social, ou la vérité constitutionnelle, nous arrivons à croire qu'il est le seul qui ne soit pas dangereux; et que, par conséquent, il importe de le faire triompher. (B) Rien de plus cotroversé que la question de la garantie des droits fondarnentaux de l'homme; rien de plus mal compris, non plus. Suivant les uns, on ne saurait trop l'encourager; suivant les autres, on ne pourrait le réprimer avec trop d'énergie. Un pouvoir absolu est d'autant plus vexatoire qu'il s'exerce dans un cercle plus restreint. La fin justifie les moyens. Voilà une formule à laquelle on ne saurait faire une guerre trop acharnée. D'autant plus acharnée qu'elle est spécieuse. (C) Les théories du droit naturel antique expliquent tous les phénomènes naturels par autant de divinités, sutant d'êtres animés ayant, comme un homme, des intentions, des volontés, des caprices mais doués d'une puissance supérieure, proportionnée à la grandeur des phénomènes qu'il s'agissait d'expliquer. Tel a dû être le premier usage de la faculté de raisonner appliquée à l'interprétation du droit naturel. Les thèories du droit naturel présent sont la considération la plus complète de l'expérience sous la direction de la raison; et comme la raison n'est que le reflet dans I'esprit humain de ce qu'il y a de plus général dans l'expérience rnême, les pays constitutionnels réfléchis par la raison et Ia science retrouve en elles son universalité des droits fondamentaux de l'homme.(D) Etant donné un Etat il s'établit forcément des rapports de droit; entre les divers individus, membres de I'association politique; entre l'Etat lui-même envisagé comme une personne et les divers individus, membres de cet Etat; ou aussi entre l'Etat et d'autres Etats. Le devoir de l'Etat en vertu du gouvernement constitutionnel est, avsnt tout, une fonction de sécurité envers tout le monde. Quant aux personnes auxquelles l'Etat garantit cette sécurité, elles peuvent faire de leurs propriétés, les vies et les libertés respectives, ce que bon leur semble. L'Etat n'a pas à s'immiscer dans les combinaisons privées: c'est aux particuliers à gérer leurs affaires au mieux de leurs intérêts. chaque citoyen doit participer aux dépenses publiques en proportion des services que lui rend I'Etat et de la part de I'influence qu'il a sur la conduite du gouvernement. (E) L'homme sait, il sent qu'il est libre; il croit pouvoir se determiner à son gré. Mais sa liberté consiste surtout dans I'idée qu'il s'en forme, car c'est à peine s'il en use. Si les hommes ne sont pas en droit de demander l'égalité des parts, ils sont en droit de réclamer l'égalité des chances; que chacun dans la vie, par son travail, par son épargne' par son initiative, par son intelligence, puisse avoir la chance d'arriver aux plus hauts sommets, comme dans la vie politique, par exemple. Aujourd'hui, quoi qu'elle fasse ou prétende, la politique est serve de l'économie, d'une économie désordonnée, imprévoyante, inais tyrannique. Tel pays qui est exposé à des dangers de guerre. Tels droits fondamentaux de l'homme qui sont exposés à des dangers de lésion. L'homme devait comprendre non sans effort, parfois aprés des tâtonnements, des expériences malheureuses, parfois aussi aprés de brusques retours en arrière, que s'il voluait vivre en société et substituer le régime de la paix à celui de la guerre, il devait consentir à ce que sa liberté d'action fut contenue, bornée dans certaines limites.
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